Une responsabilité professionnelle clairement encadrée

Une protection adaptée à nos missions

La responsabilité civile professionnelle souscrite couvre, dans les limites et conditions du contrat, les activités déclarées de conseil, d’études, d’audit, d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de gestion de projet informatique.

Pour une mission d’audit d’architecture logicielle comme pour une assurance conseil informatique, le cadre contractuel précise ce qui est analysé, les responsabilités et les limites de l’intervention. La responsabilité professionnelle d’un architecte logiciel s’exerce d’abord par la prévention, la méthode et la traçabilité.

Cette couverture accompagne notre manière de travailler : recommandations argumentées, décisions documentées, périmètre de mission explicite et suivi des risques techniques.

Informations sur la couverture

L’assurance responsabilité civile professionnelle est souscrite auprès de Hiscox SA par l’intermédiaire de LegalPlace Assurances. Une protection juridique est également prévue par le contrat auprès de CFDP Assurances.

La couverture s’applique selon les activités déclarées, les limites géographiques, les plafonds, les exclusions et les autres conditions prévues au contrat.

• Assureur RC professionnelle : Hiscox SA
• Courtier : LegalPlace Assurances
• Activités déclarées : conseil, études, audit, AMOA et gestion de projet informatique

Ce que cela change pour nos clients

Une assurance ne remplace ni la rigueur ni la prévention. Elle complète les mesures appliquées pendant chaque mission : clarification des responsabilités, traçabilité des décisions, identification des risques, validation des hypothèses et recommandations indépendantes.

Trame associe ainsi expertise technique, transparence et responsabilité professionnelle.

Obtenir une attestation

Les informations contractuelles utiles peuvent être abordées dans le cadre d’un échange commercial. La communication d’une attestation est proposée lorsque sa validité est confirmée.